Lisael
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 | | Sujet: Charte des Clients Mar 17 Oct - 21:21 | |
| Charte commercial du Serpent Chimère, branche du Serpent
Sous la direction de Lisyel Indyaz
Article 1 : Description du service et de la charte
Le service commercial du Serpent ou service de coursiers rapide est un service d’acheminement et distribution de correspondances manuscrite et matériel entre deux tiers, il se compose en différents services allant du coursier à pied au transport de fret sur voie terrestre.
Actuellement en discussion, un service de transport maritime sera prochainement mis en place pour offrir à notre clientèle un service encore plus complet.
La présente charte définie alors les conditions d’utilisation du service commercial du Serpent. Elle n’a pas pour vocation d’être discutée, négociée ou modifiée par le client et est rédigé à titre informatif, les agents de la Chimère amené a vous présenter un contrat pour l’utilisation de nos services sont cependant tenu a un devoir d’information et de conseil sous simple demande du client.
Article 2 : Délai d’acheminement
Le service commercial du Serpent offre un service de coursiers dit « rapide », le délai d’acheminement de la correspondance du client peut cependant varier, sans être exhaustif, selon le volume, la destination, les conditions climatiques, la praticité des routes ou le climat politique de la région de départ ou de destination.
Le délai peut également être négocié avec l’agent en charge de votre contrat et selon la formule choisie.
Un tableau du délai moyen d’acheminement constaté est disponible dans nos locaux à l’adresse 6-3 à Heidel ainsi que dans toutes les succursales de négociation du service de coursiers rapide répartie sur le réseau de la Chimère.
Article 3 : Engagement du client
Il en revient à la responsabilité du client d’engager son honneur sur le respect des règles concernant les correspondances qu’il remet aux agents du service commercial du Serpent. Aussi, le client s’engage à :
-S’assurer que sa correspondance respecte les lois en vigueur dans la zone de départ et d’arrivée ainsi que toutes les régions ou sa correspondance est susceptible de transiter.
-S’assurer que sa correspondance est correctement conditionnée pour être manipulée et acheminée sans dégâts. La Chimère décline toute responsabilité en cas de dégradations dues à un mauvais conditionnement.
-S’assurer que sa correspondance, si elle est de nature organique (plante, animal,…) dispose d’un environnement et des provisions nécessaire a son acheminement et dispenser les consignes d’usage quand au traitement particulier de sa correspondance.
-Ne pas mettre en danger inutilement l’agent tenu de l’acheminement de sa correspondance en fournissant toutes informations utiles a cette fin.
Article 3 : Engagement de la Chimère
En contrepartie de l’engagement du client, le service commercial du Serpent s’engage à :
-Respecter le secret de la correspondance que ce soit sur sa nature, son expéditeur ou son destinataire a l’exception de ces deux derniers ainsi que des représentants de la loi justifiant de l’autorité et en faisant le demande.
-Prendre en charge, protéger et acheminer la correspondance dans les meilleurs délais et sans considération de quelque nature que ce soit.
-Fournir au client le service le mieux adapté à sa demande et établir avec lui un contrat éclairé, clair et précis et en respecter scrupuleusement les termes.
Article 4 : Types de contrats
Le service commercial du Serpent propose deux types de contrats :
-Le contrat d’acheminement, destiné a tout type de clientèle il se définit en un contrat unique pour une correspondance décidé le jour de l’établissement du contrat et des options d’acheminement, ce contrat inclus la clause suivante : « Le calcul du montant dû pour ce service sera calculé lors de l’établissement du présent contrat et sera détaillé sur une facture fournit au client dans les jours suivants. Elle devra être réglée dans on intégralité avant la prise en charge de la correspondance par le service commerciale du Serpent »
-Le contrat d’acheminements professionnels réguliers, destiné aux professionnels ce contrat s’établit sur une période pouvant aller d’une semaine à un an maximum et renouvelable selon les mêmes conditions sur simple avenant. Ce contrat englobe les différentes correspondances qu’effectuera le professionnel qui devront être précisés sur des bordereaux remit a la Chimère lors de la prise en charge. Ces bordereaux seront utilisés pour l’établissement d’une facture mensuelle par les agents du service commercial du Serpent. Ce contrat inclus la clause suivante : « Le calcul du montant dû pour ce service sera calculé en fonction des bordereaux d’acheminement fourni par l’expéditeur et sera détaillé sur une facture mensuelle fournit au client et a réglé sous deux semaines après réception. »
Article 5 : Tarif et facturation du service commercial du Serpent
L’ensemble des tarifs et services sont décrits sur un document disponible dans nos locaux à l’adresse 6-3 à Heidel ainsi que dans toutes les succursales de négociation du service de coursiers rapide répartie sur le réseau de la Chimère et mis a disposition pour consultation sur simple demande.
Article 6 : Secret des correspondances
Bien que la Chimère s’engage au respect du secret de la correspondance de ses clients, elle se réserve de droit en cas de doute raisonnable de contrôler celle-ci par le biais d’un agent justifiant de l’accréditation interne pour le contrôle des envois aussi appelé « Agent de contrôle des envois ».
Cet agent sera alors en charge de contrôler le respect du présent règlement sur une correspondance dont le doute raisonnable sera mis en avant et confirmé, la Chimère s’engage à reconditionner à ses frais la correspondance contrôlée si celle-ci s’avère respecté la présente charte.
En cas de non respect de la présente charte la Chimère se réserve le droit de refuser son acheminement et de le restituer a l’expéditeur tout en retenant un acompte d’au maximum 30% de la course en guise de dédommagement pour les frais engagée par la Chimère pour la prise en charge et le contrôle de la correspondance.
D’autre part, si la correspondance venait à enfreindre les lois en vigeur dans la région d’Expédition uniquement, la Chimère se réserve le droit d’avertir les autorités locales de l’infraction.
Article 7 : Droit de refus et rupture
En cas de rupture de contrat par le client, ce dernier devra s’acquitter d’un montant d’au maximum 30% des sommes due si la rupture survient avant le départ de la course et d’un montant d’au maximum 100% si elle survient après le départ.
En cas de rupture de contrat par la Chimère pour des raisons non justifiées, celle-ci s’engage à rembourser le client du montant engagé par celui-ci tout en retenant un acompte d’au maximum 30% de la course.
La Chimère se réserve le droit de refuser ses services à tout client se trouvant suspecté ou faisant l’objet de sérieuses accusations quand a des pratiques répréhensibles dans sa région d’établissement et/ou la région d’établissement de la Chimère (Heidel, sur le territoire de Serendia)
La Chimère se réserve le droit de rompre sans préavis ni compensation tout contrat dont le client se retrouvait sous le coup de sérieuses accusations quand a des pratiques répréhensibles dans sa région d’établissement et/ou la région d’établissement de la Chimère (Heidel, sur le territoire de Serendia)
Article 8 : Acceptation
La signature d’un contrat auprès sur service commercial du Serpent vaut pour acceptation pleine et entières de la présente charte ainsi que le consentement des actions mise en œuvre par la Chimère pour l’acheminement de sa correspondance. | |
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